Mentions Légales / CGV / RGPD

Mentions Légales

Nom de l’entreprise : Alain-Pierre Forsans
Forme juridique : Auto-entreprise
Adresse du siège social : 584 route de Barastin, 47390 LAYRAC, FRANCE
SIRET : 51104439800010
Me contactez via le formulaire en ligne

Directeur de la publication : Alain-Pierre Forsans
Hébergeur du site : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX, FRANCE

Conditions Générales de Vente

  1. Généralités
    Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet www.pokerchipsdesign.com.
  2. Produits
    Nous proposons à la vente des jetons et des accessoires de poker sur catalogue ou personnalisés à la demande du client.
  3. Prix
    Les prix de nos produits sont indiqués en euros, TVA non applicable, art. 293 B du CGI, hors frais de port.
  4. Commandes
    Les commandes personnalisées doivent être payées à l’avance et ne sont pas remboursables.
  5. Livraison
    Les frais de livraison sont à la charge du client et sont indiqués au moment de la validation de la commande.
  6. Retours et Remboursements
    Les produits du catalogue peuvent être retournés dans un délai de 14 jours à compter de la réception, à condition qu’ils soient en parfait état. Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement, hors frais de port, sera effectué dans un délai de 14 jours après réception et vérification du produit retourné. Les produits personnalisés ne sont pas éligibles au retour ou au remboursement.
  7. Propriété Intellectuelle
    Sauf indication contraire signalée sur fiche produit, tous les designs utilisés sur nos produits sont créés et protégés par Alain-Pierre Forsans. Toute reproduction, utilisation, adaptation ou modification de ces designs, sans mon autorisation écrite préalable, est strictement interdite et susceptible de constituer une violation des lois sur la propriété intellectuelle.
  8. Photos des Produits
    Les photos des produits présentées sur le site www.pokerchipsdesign.com sont non contractuelles. Elles sont fournies à titre illustratif et bien que nous nous efforcions de fournir des images précises, des différences de couleur ou de design peuvent exister entre les photos et les produits réels.
  9. Réclamations
    Pour toute réclamation, merci de nous contacter via le formulaire de contact disponible sur notre site.
  10. Loi applicable
    Les présentes CGV sont soumises au droit français.

Politique de Protection des Données Personnelles

Moi, Alain-Pierre Forsans, 584 route de Barastin, 47390 LAYRAC, suis le responsable du traitement des données personnelles collectées via le site www.pokerchipsdesign.com.

  • Finalités du Traitement
    Nous collectons et traitons vos données personnelles pour gérer vos commandes, fournir nos services, et répondre à vos demandes.
  • Catégories de Données
    Nous collectons des informations telles que votre nom, adresse email, adresse postale et numéro de téléphone.
  • Destinataires des Données
    Nous ne partageons pas vos données avec des tiers sans votre consentement.
  • Durée de Conservation
    Nous conservons vos données personnelles pour la durée nécessaire à la fourniture de nos services.
  • Droits des Personnes Concernées
    Vous avez le droit d’accéder à vos données, de les rectifier, de demander leur effacement ou la limitation du traitement. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant via le formulaire de contact sur notre site.
  • Mesures de Sécurité
    Nous avons mis en place des mesures de sécurité pour protéger vos données personnelles contre l’accès non autorisé, la modification, la divulgation ou la destruction.
  • Contact
    Pour toute question relative à la protection des données personnelles, veuillez nous contacter via le formulaire de contact disponible sur notre site.